Politique de confidentialité d'ARTi

Entrée en vigueur : 13 mai 2026 · Dernière mise à jour : 16 octobre 2026

Mise à jour d'octobre 2026 : nous avons ajouté la mesure publicitaire fondée sur l'identifiant publicitaire Android pour les adultes dont l'âge est confirmé, assortie d'une possibilité d'opposition (« Ne pas vendre ni partager mes informations personnelles »), et indiqué que Google Ads, Meta et TikTok for Business sont nos partenaires publicitaires. Ces dispositions relatives à la mesure publicitaire sont entrées en vigueur le 8 octobre 2026, avec la version 1.8.13 d'ARTi pour Android, qui a ajouté l'option « Ne pas vendre ni partager ». Nous avons également fait figurer les abonnements souscrits sur le Web via Stripe, la dictée vocale facultative sur iOS, les signaux de tranche d'âge fournis par le système d'exploitation et Sign in with Google, et corrigé la description des modalités selon lesquelles le consentement aux services d'IA est donné et retiré. Le 7 octobre, nous avons également précisé que, sur iOS, SKAdNetwork d'Apple peut communiquer aux réseaux publicitaires les installations générées par la publicité, sous forme agrégée et sans identifiant. Toujours le 7 octobre, nous avons corrigé la description de ce que nous envoyons aux fournisseurs d'IA et de ce qu'ARTi conserve (§ 6.1, § 6.2, § 10), ajouté les conditions de chaque fournisseur d'IA en matière d'entraînement et de conservation, précisé comment vous acceptez le traitement par l'IA et comment y mettre fin (§ 6.3, § 6.4, § 7), et indiqué que les utilisateurs de moins de 18 ans doivent disposer de l'autorisation d'un parent ou d'un tuteur (§ 2, § 12). Le 9 octobre, nous avons mis à jour la description de ce que votre message d'accueil personnalisé envoie à l'IA (jamais votre nom) et de l'emplacement des paramètres de confidentialité dans l'application, et ajouté des informations destinées aux utilisateurs situés au Japon, en Corée du Sud et au Brésil (§ 2, § 8.5, § 8.7, § 8.8).

La présente Politique de confidentialité explique comment E1 Technology, Inc. (« ARTi » ou « nous ») collecte, utilise, partage et protège les informations lorsque vous utilisez l'application mobile ARTi et les services associés (le « Service »). En utilisant ARTi, vous acceptez la présente Politique.

Si vous ne l'acceptez pas, n'utilisez pas le Service.

1. Qui sommes-nous

Le Service est fourni par E1 Technology, Inc., société constituée dans l'État du Delaware, dont le siège est situé 7650 Girard Ave, Ste 300, La Jolla, CA 92037, États-Unis. E1 Technology, Inc. est le responsable du traitement de vos données personnelles.

Contact pour les questions de confidentialité : privacy@arti.social
Contact général : support@arti.social
Adresse postale : voir l'adresse ci-dessus.

2. Qui peut utiliser ARTi

ARTi est destiné aux utilisateurs âgés de 13 ans et plus. Lors de l'inscription, vous sélectionnez une tranche d'âge (par exemple 13–17, 18–24, 25–44, 45–59 ou 60+). Dans les applications mobiles, aucune option « moins de 13 ans » n'est proposée, et toute personne identifiée comme ayant moins de 13 ans ne peut pas créer de compte. Nous ne collectons ni ne conservons votre date de naissance exacte.

Certains pays fixent un âge minimum supérieur à 13 ans. Lorsque la législation locale l'exige, c'est cet âge plus élevé qui est appliqué lors de l'inscription — par exemple 14 ans en Corée du Sud, 15 ans au Japon et 18 ans en Inde, ainsi que les âges minimums régionaux décrits ci-dessous.

Si vous vous trouvez dans l'Espace économique européen, au Royaume-Uni ou en Suisse, vous devez avoir 18 ans ou plus pour utiliser ARTi. Nous ne proposons pas actuellement ARTi aux personnes de moins de 18 ans dans ces régions.

Ailleurs, si vous avez moins de 18 ans, vous devez disposer de l'autorisation de l'un de vos parents ou de votre tuteur légal pour utiliser ARTi, y compris ses fonctionnalités d'IA.

Vous pouvez parcourir ARTi sans créer de compte. Un compte est nécessaire pour aimer, commenter, suivre, créer du contenu et discuter avec ARTi.

3. Données que nous collectons

3.1 Informations que vous nous fournissez

3.2 Informations collectées automatiquement

3.3 Ce que nous ne collectons pas

• Date de naissance. Nous vous demandons uniquement votre tranche d'âge (par exemple 13–17, 18–24, 25–44, 45–59, 60+) — nous ne collectons ni ne conservons votre date de naissance exacte.
• Identifiants de clic publicitaire. Nous ne conservons ni la chaîne brute du référent d'installation (install referrer) ni les identifiants de clic publicitaire (tels que gclid, gbraid, fbclid ou ttclid). L'attribution des installations n'enregistre qu'un libellé de source sommaire tel que « google », « meta », « tiktok » ou « organic ».
• Localisation précise (pas de GPS).
• Numéros de téléphone.
• Enregistrements audio. Nous n'enregistrons ni ne conservons aucun contenu audio. Sur iOS, vous pouvez, si vous le souhaitez, dicter un message de discussion à l'aide du bouton du microphone : votre voix est transcrite par le service de reconnaissance vocale d'Apple (qui peut la traiter sur les serveurs d'Apple conformément à la politique de confidentialité d'Apple) et seul le texte obtenu est envoyé au fournisseur d'IA. Le microphone n'est utilisé que lorsque vous choisissez de dicter.
• Contacts.
• Historique de navigation ou de recherche en dehors de l'application.
• Données de santé, financières ou biométriques.
• Identifiant publicitaire (Android uniquement, adultes uniquement). Si vous utilisez ARTi sur Android et nous avez indiqué avoir 18 ans ou plus, nous collectons l'identifiant publicitaire Google (Google Advertising ID) de votre appareil et l'utilisons, par l'intermédiaire de notre prestataire d'attribution AppsFlyer, pour mesurer quelle campagne publicitaire vous a conduit vers ARTi et si notre publicité est efficace (installation, création de compte, début de l'essai, achat). Cet identifiant est partagé avec les plateformes publicitaires qui diffusent nos campagnes — actuellement Google Ads, Meta et TikTok for Business — à cette seule fin. Nous ne le collectons pas auprès des personnes de moins de 18 ans ou dont nous n'avons pas confirmé l'âge, auprès des utilisateurs situés dans l'Espace économique européen, au Royaume-Uni ou en Suisse, ni auprès des utilisateurs dont l'appareil est configuré avec les paramètres régionaux français du Québec, et nous ne le collectons jamais sur iOS (nous ne demandons pas d'autorisation App Tracking Transparency). Vous pouvez y mettre fin à tout moment : Paramètres → Confidentialité et sécurité → Ne pas vendre ni partager mes informations personnelles (voir § 8.2). Nous n'associons l'identifiant publicitaire ni à votre identifiant Android (Android ID) ni à aucun autre identifiant persistant de l'appareil.

4. Comment nous utilisons les informations

Nous utilisons les informations pour :

• Fournir et maintenir le Service.
• Authentifier les utilisateurs et sécuriser les comptes.
• Personnaliser l'expérience (sujets suggérés, langue et — pour les utilisateurs adultes — ordre des contenus dans votre fil en fonction de vos centres d'intérêt et de votre activité).
• Mesurer et optimiser nos propres campagnes publicitaires (Android, uniquement pour les adultes dont l'âge est confirmé — voir § 3.3 et § 8.2).
• Gérer les abonnements et l'économie des gemmes.
• Générer des contenus par l'IA à partir de vos requêtes textuelles et de toute photo ou image que vous choisissez d'importer comme référence visuelle.
• Détecter et prévenir les abus, le spam, la fraude et les violations des Règles de la communauté.
• Répondre aux demandes d'assistance et aux demandes d'ordre juridique.
• Respecter nos obligations légales.

4.1 Communications commerciales

Nous pouvons utiliser votre adresse e-mail pour vous envoyer des communications commerciales concernant ARTi — nouvelles fonctionnalités, contenus à la une, offres d'abonnement et nouveautés du produit — et pour vous inviter à participer à des études facultatives sur le produit, telles que des enquêtes auprès des utilisateurs. Il s'agit exclusivement de notre propre prospection commerciale : elle est envoyée par ARTi et porte sur ARTi. Si vous autorisez les notifications, nous pouvons aussi vous envoyer occasionnellement des notifications push promotionnelles, par exemple pour vous inviter à revenir sur ARTi ou à reprendre un essai. Vous pouvez désactiver les notifications à tout moment dans les réglages de votre appareil. En Corée du Sud, nous ne les envoyons qu'avec votre consentement préalable (§ 8.8).

• Les invitations à des enquêtes et à des études ne sont envoyées qu'aux utilisateurs adultes (18 ans ou plus). La participation est entièrement facultative, et le refus de participer n'a aucune incidence sur votre compte ni sur votre utilisation du Service. Les enquêtes sont hébergées sur Google Forms (voir § 5) ; nous ne collectons pas votre adresse e-mail par l'intermédiaire du formulaire d'enquête lui-même.
• Vous pouvez à tout moment vous opposer à la réception d'e-mails commerciaux au moyen du lien de désabonnement figurant au bas de chaque e-mail commercial, ou en écrivant à privacy@arti.social.
• Votre opposition à la prospection commerciale n'a pas d'incidence sur les e-mails transactionnels ou de service (compte, sécurité, abonnement, informations juridiques, signalements d'abus).
• Pour les utilisateurs situés dans l'EEE, au Royaume-Uni et en Suisse, la base légale de notre propre prospection commerciale auprès des utilisateurs existants est l'intérêt légitime, au titre de l'article 6.1.f du RGPD et du considérant 47 (« soft opt-in » pour des produits analogues). Vous pouvez vous y opposer à tout moment en vertu de l'article 21.

4.2 Ce que nous ne faisons pas de vos informations

• Nous ne vendons pas d'informations personnelles et nous ne communiquons jamais à des tiers votre adresse e-mail, votre nom ou vos contenus à des fins de publicité ou de prospection propres à ces tiers. Ce que reçoivent les partenaires publicitaires est décrit sous « Partenaires publicitaires » au § 5 : sur Android, pour les adultes dont l'âge est confirmé et qui n'ont pas exercé leur droit d'opposition, il s'agit notamment de l'identifiant publicitaire et de quelques événements de l'application, que les partenaires peuvent également utiliser pour améliorer leurs systèmes publicitaires.
• Nous n'affichons pas de publicité de tiers dans ARTi et ne constituons pas de profils publicitaires de nos utilisateurs.
• Nous n'utilisons pas d'identifiants publicitaires sur iOS et ne demandons pas d'autorisation App Tracking Transparency (ATT).
• Sur Android, uniquement pour les adultes dont l'âge est confirmé, nous utilisons l'identifiant publicitaire Google (Google Advertising ID) dans le seul but de mesurer et d'optimiser nos propres campagnes publicitaires ; ce traitement est décrit aux § 3.3 et § 8.2, et vous pouvez vous y opposer à tout moment.
• Nous ne vendons ni ne louons d'informations personnelles au sens du CCPA / CPRA.

5. Prestataires de services et sous-traitants

Nous ne partageons des données qu'avec les prestataires suivants, tous liés par des accords de traitement des données :

Partenaires publicitaires (tiers). Les plateformes qui diffusent nos campagnes publicitaires sont Google LLC (Google Ads), Meta Platforms, Inc. et TikTok Inc. (États-Unis) / TikTok Pte. Ltd. (Singapour) (TikTok for Business). Chacune utilise ce qu'elle reçoit conformément à sa propre politique de confidentialité et peut s'en servir pour améliorer ses systèmes publicitaires. Pour mesurer et optimiser notre publicité, notre prestataire d'attribution AppsFlyer transmet — sur Android uniquement, pour les adultes dont l'âge est confirmé, qui n'ont pas exercé leur droit d'opposition et qui se trouvent en dehors de l'EEE, du Royaume-Uni, de la Suisse et du Québec — l'identifiant publicitaire Google (Google Advertising ID), l'événement d'installation et les événements « compte créé », « essai démarré » et « achat » (jamais vos contenus, vos messages, votre nom, votre adresse e-mail ni votre numéro de téléphone). Pour toutes les autres personnes, y compris l'ensemble des utilisateurs iOS, les partenaires reçoivent au plus une confirmation, sans identifiant, qu'une installation attribuée à leur publicité a eu lieu, ainsi que, sur iOS, les rapports agrégés de SKAdNetwork d'Apple. Google et Meta ne sont pas ici nos sous-traitants : ils reçoivent ces données pour leurs propres finalités. Au regard du droit californien, il s'agit d'un « partage » (sharing) à des fins de publicité comportementale intercontextuelle ; vous pouvez vous y opposer à tout moment (§ 8.2). Pour les utilisateurs que Meta identifie comme résidents de Californie, nous activons la fonction Limited Data Use de Meta, qui limite Meta à un traitement effectué pour notre compte. Nous ne vendons pas d'informations personnelles contre une contrepartie monétaire.

5.1 Mineurs, publicité et mesure

ARTi applique délibérément une norme prudente aux utilisateurs de moins de 18 ans, où qu'ils se trouvent :

• Aucune publicité comportementale ou ciblée à destination des mineurs. Nous ne constituons pas d'audiences publicitaires, de listes de remarketing ni d'audiences similaires (lookalike) à partir des données des utilisateurs de moins de 18 ans.
• Le SDK d'attribution ne fonctionne pas pour les mineurs. Lorsque la tranche d'âge d'un utilisateur indique qu'il a moins de 18 ans — ou tant que son âge n'est pas encore établi — notre prestataire d'attribution (AppsFlyer) n'est pas lancé, et aucune donnée de mesure identifiante n'est envoyée pour cet utilisateur. Sur iOS, SKAdNetwork d'Apple peut néanmoins communiquer l'installation au réseau publicitaire sous forme agrégée ; ce rapport ne contient aucun identifiant ni aucune information vous concernant.
• Aucun identifiant publicitaire pour les mineurs. Nous ne collectons jamais d'identifiant publicitaire auprès d'un utilisateur de moins de 18 ans ou dont l'âge n'est pas encore établi, et notre prestataire d'attribution n'est pas lancé pour ces utilisateurs. Nous ne vendons ni ne partageons sciemment les informations personnelles de personnes de moins de 16 ans (Code civil de Californie, § 1798.120(c)).
• Mesure uniquement agrégée sur iOS. La mesure des campagnes sur iOS repose sur SKAdNetwork d'Apple, conçu pour communiquer des résultats agrégés plutôt que des résultats concernant une personne en particulier.
• Les signaux d'âge ne sont utilisés qu'à des fins de sécurité. Lorsque le système d'exploitation fournit un signal d'âge (Declared Age Range d'Apple sur iOS, Google Play Age Signals sur Android), nous l'utilisons uniquement pour appliquer l'expérience adaptée à l'âge et les limites d'âge appropriées — jamais à des fins de publicité, de prospection, de profilage ou d'analyse.

6. Services d'IA — ce que nous envoyons, à qui, et votre consentement

ARTi utilise des services d'IA tiers pour générer des contenus visuels (images, vidéos, infographies, jeux) et pour faire fonctionner l'expérience de discussion avec l'IA. Pour ce faire, vos requêtes textuelles — et, si vous le choisissez, les photos ou images que vous importez comme référence visuelle — sont envoyées par le réseau aux services d'IA exploités par Google LLC et OpenAI OpCo, LLC. La présente section explique précisément ce qui est envoyé, à qui, comment vous l'acceptez et comment y mettre fin.

6.1 Ce que nous envoyons

• La requête textuelle que vous saisissez. Lorsque vous appuyez sur « Créer » et soumettez une requête pour générer une image, une infographie, une vidéo ou un jeu — ou lorsque vous envoyez un message dans la discussion avec l'IA —, le texte de la requête est transmis au fournisseur d'IA via HTTPS.
• Toute photo ou image que vous choisissez d'importer comme référence visuelle. Lorsque vous sélectionnez explicitement une photo dans votre pellicule, prenez une nouvelle photo ou importez une image comme élément visuel dans un processus de génération par l'IA, cette image est transmise au fournisseur d'IA avec votre requête. L'importation de photos ou d'images relève toujours de votre choix exprès (opt-in) et se fait action par action — nous ne lisons jamais votre pellicule sans que vous ayez appuyé pour sélectionner une image précise, et la génération par l'IA fonctionne sans aucune importation.
• Peu de données personnelles, et jamais votre adresse e-mail ni votre identifiant de compte. Nous n'envoyons à aucun fournisseur d'IA votre adresse e-mail, votre identifiant de compte, votre identifiant d'appareil, votre tranche d'âge ni votre localisation. Quelques données personnelles sont envoyées lorsqu'une fonctionnalité en a besoin : votre série, jusqu'à trois de vos centres d'intérêt et le titre d'un projet que vous avez laissé inachevé, afin qu'ARTi puisse rédiger votre message d'accueil personnalisé (jamais votre nom) ; le nom d'utilisateur et le nom d'affichage que vous choisissez, qui sont vérifiés par l'IA à des fins de sécurité au moment où vous les choisissez ; et les noms d'utilisateur d'autres personnes qu'ARTi mentionne dans un rappel qu'il rédige pour vous.
• Métadonnées des photos. Les photos que vous partagez avec ARTi sont envoyées au fournisseur d'IA pour vous répondre et ne sont pas conservées par ARTi. Dans les versions actuelles des applications ARTi (1.8.14 et ultérieures) et sur le web, chaque photo que vous ajoutez est réencodée sur votre appareil avant son envoi, ce qui supprime les métadonnées intégrées, comme le lieu et la date de la prise de vue ou le modèle de l'appareil. Nos serveurs suppriment également ces métadonnées des images JPEG et PNG. Si vous utilisez une version antérieure de l'application, mettez-la à jour pour bénéficier de la même protection.
• Aucun historique des conversations antérieures au-delà du contexte immédiat de la session dont l'IA a besoin pour répondre. Aucun historique couvrant plusieurs sessions n'est transmis.
• Aucune vidéo ni aucun fichier autre que l'image que vous sélectionnez explicitement. ARTi ne lit pas de fichiers arbitraires sur votre appareil. Sur iOS, vous pouvez, si vous le souhaitez, dicter un message de discussion à l'aide du microphone ; seul le texte transcrit est envoyé au fournisseur d'IA, jamais le contenu audio (voir § 3.3).

6.2 Où vont ces données

Chaque fournisseur traite vos requêtes et vos photos conformément à ses propres conditions, résumées dans le tableau ci-dessus. Ce qu'ARTi conserve lui-même :

• Discussion. Les réponses d'ARTi ne sont pas enregistrées. Sur iPhone, les questions que vous saisissez dans la discussion sont enregistrées dans notre journal des sujets (voir ci-dessous) ; sur Android et sur le Web, elles ne sont pas enregistrées.
• Ce que vous créez. Le sujet, le titre, la description et la requête d'un projet ou d'une création sont enregistrés avec ce projet ou cette création, et la requête peut apparaître sur sa page publique. La suppression d'une création entraîne la suppression de celle-ci et de sa requête. La suppression de votre compte entraîne la suppression de vos créations, mais les projets que vous avez lancés restent visibles sous la mention « Compte supprimé », y compris leur sujet et leur structure.
• Journal des sujets. Les sujets que vous saisissez pour créer quelque chose et, sur iPhone, les questions que vous posez dans la discussion sont conservés dans un journal des sujets à des fins de planification des contenus, accompagnés de votre tranche d'âge, de votre pays, de votre fuseau horaire ainsi que de l'heure et du jour locaux. Ce journal ne contient pas votre identifiant de compte, mais il n'est pas anonyme, et il n'est pas supprimé lorsque vous supprimez votre compte.
• Créations ayant échoué. Si une création échoue, nous conservons sa requête et le détail de l'erreur avec votre compte afin de pouvoir corriger le problème. Ces éléments sont supprimés lorsque vous supprimez votre compte.
• Photos. ARTi ne conserve pas les photos que vous partagez.

6.3 Comment vous acceptez le traitement par l'IA

Les fonctionnalités de création et de discussion d'ARTi reposent sur l'IA. Avant que vous ne les utilisiez pour la première fois, lors de l'inscription, l'application vous indique ce qui est envoyé et à quels fournisseurs d'IA, et vous donnez votre accord en appuyant sur Continuer. Aucune requête ni aucune photo n'est envoyée à un fournisseur d'IA avant que vous n'ayez donné votre accord.

L'ajout d'une photo est toujours facultatif et constitue une action distincte et délibérée de votre part — il n'y a aucun accès automatique à votre pellicule.

6.4 Mettre fin au traitement par l'IA

Nous traitons ce que vous envoyez aux fournisseurs d'IA afin de fournir les fonctionnalités que vous demandez. Pour y mettre fin, cessez d'utiliser les fonctionnalités d'IA, ou supprimez votre compte dans Paramètres → Supprimer le compte, ce qui met fin à tout traitement. Vous pouvez également écrire à privacy@arti.social et nous supprimerons votre compte et ses données pour vous.

• La navigation, la lecture et les likes ne font intervenir aucun fournisseur d'IA. Les commentaires et tout autre contenu que vous publiez sont vérifiés par l'IA à des fins de sécurité.
• La suppression de votre compte entraîne la suppression de vos créations ; le § 10 explique ce qui subsiste.

6.5 Utiliser ARTi sans l'IA

Vous pouvez parcourir ARTi en tant qu'invité — sans compte et sans accepter le traitement par l'IA — et lire et regarder les contenus créés par d'autres, ainsi que répondre à leurs quiz. Créer un compte implique d'accepter le traitement par l'IA décrit dans la présente section, car le compagnon IA et la création assistée par l'IA sont au cœur du Service.

7. Bases légales (RGPD / RGPD britannique)

Pour les utilisateurs situés dans l'Espace économique européen, au Royaume-Uni et en Suisse, nous traitons les données personnelles sur le fondement d'une ou de plusieurs des bases légales suivantes :

• Exécution d'un contrat — fourniture du Service auquel vous vous êtes inscrit, y compris les fonctionnalités de génération par l'IA et de discussion que vous demandez (article 6.1.b du RGPD).
• Intérêt légitime — sécurité, prévention de la fraude, analyse de l'utilisation du produit et contrôles de sécurité par l'IA des contenus publiés sur le Service. Vous pouvez vous y opposer à tout moment.
• Consentement — notifications push, analyses facultatives lorsque cela est requis.
• Respect des obligations légales — obligations fiscales, lutte contre la fraude, réponse aux demandes légalement fondées.

Dans ces régions, ARTi n'est accessible qu'aux adultes (18 ans et plus) ; nous ne nous fondons donc pas sur le consentement parental dans ces régions.

8. Vos droits

Selon votre lieu de résidence, vous disposez de tout ou partie des droits suivants. Pour les exercer, écrivez à privacy@arti.social.

8.1 RGPD / RGPD britannique

Droit d'accès, de rectification et d'effacement, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité des données, droit d'opposition au traitement, droit de retirer votre consentement et droit d'introduire une réclamation auprès de votre autorité de contrôle (par exemple l'ICO au Royaume-Uni, l'AEPD en Espagne, la CNIL en France). Nous répondons dans un délai d'un mois. Si vous résidez en France, vous pouvez également nous donner des directives relatives au sort de vos données personnelles après votre décès.

Nous procédons à la désignation de représentants au titre de l'article 27 du RGPD (UE), de l'article 27 du RGPD britannique (Royaume-Uni) et du règlement sur les services numériques (DSA), et publierons leurs coordonnées ici une fois qu'ils auront été désignés. Dans l'intervalle, vous pouvez nous contacter à l'adresse privacy@arti.social pour toute question relative à la protection des données.

Nous ne collectons pas d'identifiants publicitaires auprès des utilisateurs situés dans l'EEE, au Royaume-Uni ou en Suisse.

8.2 Californie (CCPA / CPRA)

Vous disposez du droit de savoir, du droit d'accès, de rectification et de suppression, du droit de vous opposer à la vente ou au partage des informations personnelles, du droit de limiter l'utilisation des informations personnelles sensibles, du droit de ne pas faire l'objet de discrimination pour avoir exercé vos droits et du droit de désigner un mandataire autorisé.

Vos choix en matière de confidentialité — Ne pas vendre ni partager mes informations personnelles. Sur Android, pour les adultes dont l'âge est confirmé, nous « partageons » (au sens du CCPA/CPRA) l'identifiant publicitaire Google (Google Advertising ID) et les événements énumérés au § 3.3 avec nos partenaires publicitaires à des fins de mesure de la publicité comportementale intercontextuelle. Nous ne vendons pas d'informations personnelles contre une contrepartie monétaire. Pour vous y opposer : dans l'application ARTi, accédez à Paramètres → Confidentialité et sécurité → Ne pas vendre ni partager mes informations personnelles et activez cette option (elle prend pleinement effet au prochain démarrage de l'application), ou envoyez un e-mail à privacy@arti.social avec l'objet « Do Not Sell or Share ». Nous donnons suite à cette demande, nous n'exerçons aucune discrimination à votre égard pour l'avoir formulée, et un mandataire autorisé peut la soumettre en votre nom. Nous ne vendons ni ne partageons sciemment les informations personnelles de consommateurs de moins de 16 ans. Nos sites web ne partagent actuellement aucune information personnelle avec des partenaires publicitaires ; il n'y a donc rien à quoi s'opposer sur ces sites. Si cela change, nous respecterons le signal Global Privacy Control.

Les résidents du Colorado, du Connecticut, de Virginie, de l'Utah, du Texas, de l'Oregon, du Montana et d'autres États dotés de lois générales sur la protection de la vie privée ont le droit de s'opposer à la publicité ciblée et à la vente d'informations personnelles. Le même réglage (Paramètres → Confidentialité et sécurité) permet d'exercer ce droit.

8.3 Mexique (LFPDPPP)

Vous disposez des droits ARCO (Acceso, Rectificación, Cancelación, Oposición — accès, rectification, annulation, opposition). Nous répondons dans un délai de 20 jours ouvrés. L'avis de confidentialité en espagnol (« Aviso de Privacidad ») est disponible à l'adresse https://legal.arti.social/es/privacy-policy.

Finalité secondaire et transferts (aviso de privacidad). Pour les utilisateurs adultes de notre application Android, nous traitons l'identifiant publicitaire Google (Google Advertising ID) pour la finalité secondaire consistant à mesurer et optimiser notre propre publicité, et nous le transférons, avec les événements énumérés au § 3.3, à Google LLC et Meta Platforms, Inc. (États-Unis) ainsi qu'à TikTok Inc. (États-Unis) / TikTok Pte. Ltd. (Singapour). Vous pouvez vous opposer à cette finalité secondaire à tout moment dans Paramètres → Confidentialité et sécurité → Ne pas vendre ni partager mes informations personnelles, ou en écrivant à privacy@arti.social. Vos droits ARCO restent inchangés.

En vertu de la loi fédérale mexicaine sur la protection des données en vigueur depuis 2025 (LFPDPPP), vous pouvez également vous opposer aux décisions fondées exclusivement sur un traitement automatisé qui vous affectent de manière significative. ARTi ne prend à votre égard, par des moyens automatisés, aucune décision produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative de façon similaire ; le traitement automatisé est utilisé pour personnaliser le fil de contenus et les recommandations. Vous pouvez vous opposer à cette personnalisation en écrivant à privacy@arti.social. Les réclamations peuvent être adressées à l'autorité mexicaine compétente en matière de protection des données.

8.4 Colombie (Ley 1581 / Habeas Data)

Vous pouvez consulter, mettre à jour, rectifier ou supprimer vos données personnelles, ou révoquer l'autorisation de leur traitement, demander une preuve de l'autorisation accordée et adresser des réclamations à la Superintendencia de Industria y Comercio (SIC). E1 Technology, Inc. agit en qualité de responsable du traitement (« responsable del tratamiento ») ; Supabase et AWS agissent en qualité de sous-traitants (« encargados »).

8.5 Brésil (LGPD)

Confirmation de l'existence d'un traitement, accès, correction, anonymisation ou suppression, portabilité, information sur le partage des données, retrait du consentement. Les réclamations peuvent être adressées à l'ANPD (Autoridade Nacional de Proteção de Dados).

Encarregado (délégué à la protection des données) : Diego Aranguren, Head of Finance, Revenue & Ops — privacy@arti.social. Vous pouvez écrire à l'encarregado en portugais.

Bases légales (LGPD, art. 7) : l'exécution d'un contrat (art. 7, V) pour fournir le Service, y compris les fonctionnalités de génération par l'IA et de discussion que vous demandez ; l'intérêt légitime (art. 7, IX) pour la sécurité, la prévention de la fraude, l'analyse de l'utilisation du produit, les contrôles de sécurité par l'IA des contenus publiés sur le Service et, pour les adultes sur Android, la mesure publicitaire décrite au § 3.3, que vous pouvez désactiver dans Paramètres → Confidentialité et sécurité ; le consentement (art. 7, I) pour les notifications push ; et le respect des obligations légales (art. 7, II). Nous traitons les données des adolescents dans leur intérêt supérieur (art. 14).

8.6 Canada

Nous nous fondons sur votre consentement implicite pour la mesure publicitaire décrite au § 3.3, que vous pouvez retirer à tout moment dans Paramètres → Confidentialité et sécurité. Nous n'activons pas l'identifiant publicitaire pour les utilisateurs dont l'appareil est configuré avec les paramètres régionaux français du Québec, dans l'attente d'un mécanisme de consentement conforme à la Loi 25 du Québec. La personne responsable de la protection des renseignements personnels est Diego Aranguren, Head of Finance, Revenue & Ops (privacy@arti.social).

8.7 Japon (APPI)

Pour les utilisateurs situés au Japon, nous publions les informations suivantes en application de la loi japonaise sur la protection des informations personnelles (APPI) :

• Exploitant : E1 Technology, Inc., 7650 Girard Ave, Ste 300, La Jolla, CA 92037, États-Unis. Représentant : Roberto Ibarra.
• Finalités d'utilisation : telles que décrites au § 4.
• Vos demandes : vous pouvez nous demander de vous notifier les finalités d'utilisation de vos données personnelles conservées, de vous les communiquer, de les corriger, de les compléter ou de les supprimer, de cesser de les utiliser ou de les fournir à des tiers, ou de vous communiquer les registres de leur fourniture à des tiers. Écrivez à privacy@arti.social depuis l'adresse e-mail associée à votre compte ; nous vérifions votre identité et vous répondons sans délai. Nous ne facturons pas de frais.
• Réclamations : privacy@arti.social. Vous pouvez également contacter la Commission de protection des informations personnelles du Japon (Personal Information Protection Commission).
• Mesures de sécurité : l'accès aux données personnelles est limité au personnel autorisé selon le principe du moindre privilège ; les données sont protégées par le protocole TLS en transit, le chiffrement au repos, un accès restreint à la base de données, la journalisation d'audit et la limitation du nombre de requêtes (§ 11) ; et notre infrastructure est hébergée dans les centres de données physiquement sécurisés de nos prestataires.
• Pays dans lesquels vos données sont traitées : les États-Unis, où nos prestataires de services énumérés au § 5 les stockent et les traitent (notre base de données principale est hébergée dans l'Oregon) ; Google peut également traiter les demandes adressées à l'IA dans d'autres pays où Google Cloud est présent ; Sentry héberge les données d'erreurs aux États-Unis et en Allemagne ; AppsFlyer (AppsFlyer Ltd., Israël) héberge les données d'attribution dans l'Union européenne ; et notre fournisseur de base de données est Supabase Pte. Ltd. (Singapour). Nous avons examiné les systèmes de protection des informations personnelles de ces pays à l'aide des informations publiées par la Commission de protection des informations personnelles du Japon, et nous traitons vos données en appliquant les mesures ci-dessus.
• Transferts vers des prestataires situés hors du Japon : les prestataires qui traitent vos données personnelles pour notre compte, tels que Supabase, Google Cloud et OpenAI, le font en vertu d'accords de traitement des données qui exigent des protections équivalentes à celles de l'APPI, notamment la confidentialité, la sécurité, l'utilisation uniquement sur nos instructions, le contrôle des sous-traitants ultérieurs et la suppression à la fin de la prestation. Nous vérifions périodiquement leur mise en œuvre, et vous pouvez nous demander davantage d'informations sur ces mesures à l'adresse privacy@arti.social. Apple et Google reçoivent également certaines données en tant qu'exploitants de leurs boutiques d'applications et de leurs services de connexion et de notification, conformément à leurs propres conditions et politiques de confidentialité.
• Âge minimum : 15 ans (§ 2).

8.8 Corée du Sud (PIPA)

Pour les utilisateurs situés en Corée du Sud, nous publions les informations suivantes en application de la loi coréenne sur la protection des informations personnelles (PIPA).

Âge minimum : 14 ans (§ 2).

Transferts hors de Corée. ARTi étant exploité depuis les États-Unis, les informations personnelles décrites au § 3 sont transférées hors de Corée aux prestataires de services ci-dessous, qui les traitent afin de fournir le Service. La plupart les traitent pour notre compte ; Apple et Google agissent également selon leurs propres conditions en tant qu'exploitants de leurs boutiques d'applications et de leurs services de connexion et de notification. Elles sont transférées lorsque vous utilisez le Service, au moyen de connexions chiffrées (TLS). La durée de conservation par chaque prestataire est décrite au § 6.2 (fournisseurs d'IA) et au § 10 ; à défaut, elles sont conservées jusqu'à ce que vous supprimiez votre compte ou jusqu'à la fin de notre contrat avec ce prestataire.

Ces transferts sont nécessaires à la fourniture du Service. Vous pouvez les refuser en n'utilisant pas ARTi ou en supprimant votre compte, auquel cas vous ne pouvez pas utiliser le Service. Les transferts liés à des fonctionnalités facultatives, comme les paiements sur le Web ou les réponses aux enquêtes, n'ont lieu que lorsque vous utilisez ces fonctionnalités. Les données que les partenaires publicitaires reçoivent en tant que tiers sont décrites sous « Partenaires publicitaires » au § 5.

Âge de la majorité : en Corée du Sud, la majorité est fixée à 19 ans. Si vous avez moins de 19 ans, vous devez obtenir le consentement de votre représentant légal pour utiliser ARTi.

Vos droits : vous pouvez demander l'accès à vos informations personnelles, leur rectification, leur suppression ou la suspension de leur traitement (loi sur la protection des informations personnelles, art. 35 à 37) en écrivant à privacy@arti.social ; votre représentant légal ou une personne que vous mandatez peut présenter la demande pour vous. Nous répondons dans un délai de 10 jours.

Destruction : à l'expiration de la durée de conservation ou lorsque la finalité du traitement est atteinte, nous supprimons les informations personnelles sans délai. Les enregistrements électroniques sont supprimés de manière à ne pas pouvoir être restaurés, et les copies figurant dans les sauvegardes sont écrasées à l'expiration de ces sauvegardes.

Messages publicitaires : nous n'envoyons de messages publicitaires aux utilisateurs situés en Corée du Sud qu'avec leur consentement préalable, nous y apposons la mention « (광고) » et nous ne les envoyons pas entre 21 h et 8 h sans consentement distinct.

Responsable de la protection des informations personnelles (Chief Privacy Officer) : Diego Aranguren, Head of Finance, Revenue & Ops — privacy@arti.social.

Voies de recours : outre la possibilité de nous contacter, vous pouvez solliciter l'aide du Comité de médiation des litiges relatifs aux informations personnelles (www.kopico.go.kr, 1833-6972), du Centre de signalement des atteintes aux informations personnelles (privacy.kisa.or.kr, 118), du Parquet suprême (www.spo.go.kr, 1301) ou du Bureau de la cybercriminalité de l'Agence nationale de police coréenne (ecrm.police.go.kr, 182).

9. Transferts internationaux

ARTi est exploité depuis les États-Unis. En utilisant le Service, vous comprenez que vos données seront transférées et traitées aux États-Unis. Nous nous fondons sur :

• Les clauses contractuelles types (CCT) et l'accord de transfert international de données du Royaume-Uni (UK International Data Transfer Agreement), y compris des mesures techniques et organisationnelles supplémentaires.

10. Conservation des données

Lorsque vous supprimez votre compte, nous supprimons les données de votre compte et vos créations. Les projets que vous avez lancés, ainsi que vos commentaires et stickers, restent sur la plateforme sous la mention « Compte supprimé », sans votre nom. Les journaux d'événements suivent leur propre durée de conservation indiquée ci-dessus, et le journal des sujets décrit au § 6.2 n'est pas concerné.

11. Sécurité

Nous utilisons le protocole TLS pour les données en transit, le chiffrement au repos, un accès restreint à la base de données, la journalisation d'audit, la limitation du nombre de requêtes sur les points de terminaison sensibles et des pratiques fondées sur le principe du moindre privilège. Aucun système n'est parfaitement sûr ; si nous avons connaissance d'une violation affectant vos données, nous vous en informerons conformément au droit applicable.

12. Enfants

Enfants de moins de 13 ans. ARTi n'est pas accessible aux enfants de moins de 13 ans. Les applications mobiles ne proposent pas d'option « moins de 13 ans » lors de l'inscription, et toute personne identifiée comme ayant moins de 13 ans ne peut pas créer de compte. Si nous apprenons qu'un compte appartient à un enfant de moins de 13 ans, nous bloquons ou supprimons ce compte et supprimons les données collectées par son intermédiaire.

Dans l'Espace économique européen, au Royaume-Uni et en Suisse, ARTi est actuellement réservé aux utilisateurs âgés de 18 ans et plus. Ailleurs, si vous avez moins de 18 ans, vous devez disposer de l'autorisation de l'un de vos parents ou de votre tuteur légal pour utiliser ARTi, y compris ses fonctionnalités d'IA. Si vous pensez qu'un enfant de moins de 13 ans a créé un compte, écrivez à privacy@arti.social ; nous examinerons la situation et supprimerons ce compte.

13. Modifications de la présente Politique

Nous mettrons à jour la date de « Dernière mise à jour » et, en cas de modification substantielle, nous vous en informerons dans l'application ou par e-mail. Les modifications prennent effet dès leur publication, sauf si nous indiquons une date ultérieure ; lorsqu'une modification vous offre un nouveau choix (par exemple une possibilité d'opposition), elle ne prend pas effet avant la mise à jour de l'application qui rend ce choix disponible. La poursuite de l'utilisation du Service après la modification vaut acceptation de celle-ci.

14. Contact

E1 Technology, Inc.
7650 Girard Ave, Ste 300
La Jolla, CA 92037, États-Unis
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